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Environnement
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- Catégorie : Environnement
- Publié le jeudi 17 janvier 2013 10:42
- Écrit par Super User
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Mesures de bruits dans l’environnement pour lutter contre la pollution sonore.
Les sources de bruits dans l’environnement sont multiples, elles peuvent se regrouper en 3 groupes:
- les bruits des transports (routier, Ferroviaire et aérien)
- le bruit au travail (sur son lieu de travail, bruit émis par les équipement technique des bâtiments)
- et un groupe rassemblant les bruits de voisinages, loisirs, etc.
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Les transports sont la principale cause de bruits dans l’environnement, la réglementation définit le niveau de bruit maximum en période diurne et nocturne ce qui permet de déterminer les niveaux d’isolements des façades des constructions. Pour les aérodromes, malgré les efforts fait pour réduire les nuisances sonores a la source (bruits produits par les moteurs), l’augmentation du trafic aérien amplifie la gène perçut dans le voisinage des aérodromes. |
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La réglementation défini des aides pour l’amélioration de l’habitat dans certaines zones. Les bruits de voisinages peuvent provenir de nombreuses sources différentes (animaux, personnes, tondeuses et tous autres équipements similaire, équipements technique des bâtiments, activité commercial, etc.). Pour ces types de bruits la réglementation définit des valeurs d’émergence (jour et nuit) par rapport au bruit de fond, qui prennent en compte la durée du bruit perturbateur. |
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Réglementation
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- Catégorie : Environnement
- Publié le jeudi 17 janvier 2013 10:41
- Écrit par Super User
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- Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
- Décret du 31 août 2006 relatif aux bruits de voisinage
- Décret n° 95-408 du 18 avril 1995 et Arrêté du 10 mai 1995
- Circulaire du 27 février 1996 relative à la lutte contre les bruits de voisinage
- Arrêté du 23 janvier 1997 (installations classées pour la protection de l’environnement)
ETABLISSEMENTS DIFFUSANT DE LA MUSIQUE (Bar, Pub, Discothèques, Restaurants, etc.)
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- Catégorie : Environnement
- Publié le jeudi 17 janvier 2013 10:37
- Écrit par Super User
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Pour le cas à part des établissements diffusant de la musique amplifiée l’arrêté du 15 décembre 1998 fixe les contraintes acoustiques pour ce type de lieux.
L’isolement entre le local diffusant la musique et les riverains doit permettre de respecter l’émergence fixé par la réglementation.
Après les mesures prises sur le site un niveau d’émission sonore maximum est déterminé en fonction du niveau d’affaiblissement des parois, lorsque la sonorisations ne dépasse pas la valeur maximum admissibles un certificat est fournis aux gérants de l’établissement indiquant la valeur maximum autorisé sinon deux solutions sont alors envisageable pour permettre de répondre aux exigences fixées par la réglementation
- Soit le gérant décide de la pose d’un limiteur aux valeurs d’émissions maximum ce qui va permettre à l’établissement de continuer à utiliser sa sonorisations à un niveau sonore déterminé par l’affaiblissement des parois de son local.
- Soit suite aux valeurs trouvées il décide d’effectuer des travaux d’isolements acoustiques pour lui permettre d’augmenter le niveau sonore à l’émission tout en respectant la réglementation.
Réglementation:
- Décret n°98-1143 du 15 décembre 1998 et Arrêté du 15 décembre 1998